Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente à distance et d’Abonnement

Conditions générales applicables au concept Echelonfit.fr

(Matériels et Abonnements)


Préambule – Société

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Abonnement (ci-après les CGV/A) sont proposées par la société ECHELON FIT, société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 889 069 001 et dont le siège social est situé 2 Rue Alfred de Vigny - CS 10117 - 78112 Saint-Germain-en-Laye (ci-après « Echelonfit.fr » ou le « Vendeur »), exploitant le site internet accessible à l’adresse https://Echelonfit.fr (ci-après dénommé « le Site »).


  1. PRESENTATION DU CONCEPT

Le concept Echelonfit.fr (https://Echelonfit.fr) est un concept original permettant à ses utilisateurs personnes physiques de pratiquer des activités sportives depuis leur domicile, en se connectant, moyennant un abonnement dénommé « United Pass » (l’« Abonnement »), à une salle de sport virtuelle leur permettant de suivre des cours en direct ou de choisir un cours pré-enregistré dans une base de données.

L’utilisateur peut également acquérir, s’il le souhaite, les appareils connectés de la gamme Echelonfit.fr (le ou les « Matériels »), disponibles à l’achat sur le Site, ce qui lui permet, s’il souscrit simultanément un Abonnement United Pass, de retrouver sur la plateforme Echelonfit.fr (la « Plateforme ») ses performances enregistrées depuis sa propre machine.

En définitive, l’utilisateur peut choisir de :

  • D’acquérir un (ou plusieurs) Matériel(s) Echelonfit.fr et souscrire un Abonnement United Pass pour accéder à la totalité de l’offre Echelonfit.fr (accès à la Plateforme et à la salle virtuelle, performances enregistrées sur la Plateforme à chaque utilisation d’un appareil Echelonfit.fr), ou
  • D’acquérir un (ou plusieurs) Matériel(s) sans souscrire d’Abonnement (c’est-à-dire sans accès à la Plateforme ni à la salle virtuelle. Performances non enregistrées depuis le Matériel), ou
  • De souscrire un Abonnement United Pass seul, pour accéder à la salle virtuelle et suivre les cours proposés sans acheter un Matériel Echelonfit.fr compatible avec la Plateforme (ses performances ne seront alors pas enregistrées sur la Plateforme).

  1. OBJET

Les présentes CGV/A sont applicables aux contrats de vente et d’Abonnement conclus entre Echelonfit.fr et ses clients (ci-après dénommés le « Client » ou « l’Utilisateur »), consommateurs au sens de l’article liminaire du Code de la consommation (c’est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ci-après dénommés le « Client consommateur ») ou non-professionnels au sens de l’article liminaire du Code de la consommation (c’est-à-dire toute personne morale qui n'agit pas à des fins professionnelles, ci-après dénommé le « Client non-professionnel »).

Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Matériels et Abonnements vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site.

Toute commande de Matériels et/ou d’Abonnement passée via le Site implique nécessairement, à titre de condition essentielle et déterminante, l’acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV/A, et entraine une obligation de payer.

Echelonfit.fr se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV/A en publiant une nouvelle édition qui sera applicable à toute commande passée postérieurement à sa première mise en ligne sur le Site.


  1. INSCRIPTION SUR LE SITE – ESPACE PERSONNEL

Pour pouvoir enregistrer sa première commande sur le Site, le Client doit créer un compte à son nom, en fournissant les informations requises dans l’espace dédié du Site.

Sauf nécessité ultérieure de mise à jour des informations de ce compte, cette démarche de création de compte ne doit pas être renouvelée pour les commandes ultérieures, le Client devant simplement se connecter à son compte avec ses propres identifiants.


  1. CONDITIONS APPLICABLES AUX VENTES DE MATERIELS

4.1 COMMANDES

Pour commander, le Client doit sélectionner le ou les Matériel(s) de son choix pour les ajouter à son panier.

Le Client doit ensuite valider sa sélection en cliquant sur le bouton « commander et payer », ce qui implique pour lui :

  • De renseigner ses coordonnées;
  • D’accepter les présentes CGV/A et, afin de conclure la vente ou de souscrire l’Abonnement, de déclarer avoir la majorité légale et n’être ni sous tutelle, ni sous curatelle lors de la passation de sa commande;
  • De valider le récapitulatif précontractuel d’information qui lui est personnellement destiné;
  • De payer le prix de sa commande en ligne.

TOUTE VALIDATION DE COMMANDE PAR LE CLIENT ENTRAINE POUR LUI UNE OBLIGATION DE PAYER.

Conformément à l’article L 133-8 du Code Monétaire et financier, l’engagement de payer au moyen d’une carte bancaire est irrévocable. En validant une commande et en communiquant les informations relatives à ce moyen de paiement, le Client autorise Echelonfit.fr à débiter immédiatement sa carte bancaire du montant du prix de la commande et Echelonfit.fr a le droit de considérer la commande passée comme une instruction de paiement de la part du Client en faveur d’Echelonfit.fr.

La commande n’est enregistrée qu’après paiement par le Client.

Un accusé de réception confirmant la réception de la commande est automatiquement envoyé par e-mail au Client.

Il est recommandé au Client d’imprimer cet e-mail, ou de le conserver sur tout support de son choix.

Toutes les informations transmises par le Client au moment de la commande engagent celui-ci.

Echelonfit.fr ne saurait être tenu responsable des conséquences induites en cas d'erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.

Les commandes sont livrables en France métropolitaine, Corse, Belgique et Luxembourg.

Echelonfit.fr s'engage à honorer la commande uniquement dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité du Matériel, Echelonfit.fr s'engage à en informer le Client.

Conformément à l'article L. 121-11 du Code de la consommation, Echelonfit.fr se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure.

Echelonfit.fr attire l’attention du Client sur le fait que les photographies et vidéos illustrant le Matériel(s) sont indicatives et ne font pas partie du champ contractuel. Le Client doit veiller à bien lire la description du Matériel(s) avant de valider sa commande.

4.2 PRIX

Les prix sont indiqués sur le Site en euros (€), TVA incluse, applicable au jour de la commande de Matériel, hors frais de port, s’il y a lieu. Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté sur les prix du Matériel.

Le taux de TVA appliqué correspond au taux en vigueur en France métropolitaine.

Le prix qui devra être effectivement payé par le Client, frais de livraison inclus, apparaît en ligne de solde de son panier avant validation entrainant une obligation de payer.

Les moyens de paiement acceptés sont : virement bancaire, CB (Visa et Mastercard), PayPal.

Echelonfit.fr se réserve le droit à tout moment de changer les Matériels proposés sur le Site et de modifier leur prix, sans aucun préavis.

En cas de retard, d’incidents de paiement sur le compte bancaire indiqués au moment de la passation de la commande, les sommes dues porteront intérêt au taux légal dans un délai de trois jours francs à compter de la réception d’une lettre de mise en demeure restée infructueuse.

Tous les Matériels sont livrés, posés et mis en service au domicile du Client moyennant le paiement du prix forfaitaire de livraison et d’installation.


4.3 DELAIS ET FRAIS DE LIVRAISON

Echelonfit.fr s’engage à livrer le Client à la date arrêtée avec lui après enregistrement de sa commande.

La livraison est effectuée pour le compte d’Echelonfit.fr par la société de transport VIR avec prise de rendez-vous téléphonique au préalable avec le Client afin de fixer le jour et l’heure du rendez-vous.

Le prix forfaitaire de livraison et d’installation est de 70€.

Cette prise de rendez-vous aura lieu à l’initiative de la société VIR dans les 24 heures de l’enregistrement de la commande du Client, sauf dimanche ou jour férié, et sera confirmée au Client par courriel.

Dans l’hypothèse de survenance d’un événement de force majeure, tel que défini à l’article 7 des présentes CGV/A, les délais de livraison se trouveront suspendus de plein droit tant que cet évènement n’aura pas cessé.

Le Client garantit que les informations communiquées à Echelonfit.fr lors de la commande sont exactes et complètes et qu’en cas de modification de ces informations il en informera Echelonfit.fr par écrit immédiatement.

Par ailleurs, Echelonfit.fr décline toute responsabilité et toute indemnisation en cas de retard dû à des indications fausses ou erronées que le Client aurait pu indiquer au moment de la commande.

Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le Matériel lors de la Livraison. Il appartient au Client d'émettre les réserves et les réclamations qu'il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la livraison. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison du Matériel.

Le Client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre à Echelonfit.fr. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l'article L. 133-3 du Code de commerce. Le Client doit s'assurer que le Matériel qui lui a été livré correspond à la commande. En cas de non-conformité du Matériel en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de livraison, le Client doit informer Echelonfit.fr par courrier électronique à l’adresse : serviceclient@echelonfit.eu et renvoyer le Matériel à l'adresse indiquée dans les conditions de l'Article 4.5.

Les Matériels demeurent la propriété du Vendeur jusqu'au complet paiement du prix. Au moment où le Client prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés.


4.4 GARANTIES LEGALES

Le Client bénéficie, en cas d’achat de Matériel(s) :

  • De la garantie légale de conformité prévue par les articles L217-1 et suivants du Code de la consommation;
  • De la garantie légale de vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil

En cas de non-conformité, le Client a le choix entre la réparation ou le remplacement du Matériel. Echelonfit.fr peut ne pas procéder selon le choix du Client si ce choix entraine un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité. Echelonfit.fr sera alors tenue, sauf impossibilité, de procéder selon la modalité non choisie par le Client.

En outre, si ces options sont impossibles à exercer pour Echelonfit.fr, le Client peut restituer le Matériel et se faire rendre le prix ou conserver le Matériel et se faire restituer une partie du prix.

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du Matériel.

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à partir de la délivrance du Matériel neuf sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

En cas de vice-caché, le Client a le choix entre rendre la chose et se faire restituer le prix ou garder la Matériel et se faire rendre une partie du prix

L’action résultant de la garantie des vices cachés se prescrit par deux ans à compter de la découverte du vice qu’il appartient au Client de prouver.

Toute détérioration du Matériel du fait du Client, notamment lorsqu’il ne fait pas un usage normal du Matériel, pourra entrainer la perte de ces garanties.

Enfin, le Client s’engage à prendre connaissance des spécifications techniques (ou de la notice) qui accompagnent les Matériels et à les utiliser conformément à l’usage auquel le Matériel est destiné.


Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client :

  • bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du Matériel pour agir;
  • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Matériel, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation;
  • est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Matériel durant les six mois suivant la délivrance du Matériel. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les Matériels d'occasion.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés du Matériel vendue au sens de l'article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.


4.5 DROIT DE RETRACTATION APPLICABLE AUX VENTES DE MATERIELS

Le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Matériel par lui-même ou un tiers autre que le transporteur désigné par lui, pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni supporter d’autres coûts que ceux du transport du produit en retour.

Ce droit de rétractation commence à courir le lendemain à 0 heures, du jour où a eu lieu la livraison.

Si ce délai doit expirer un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à minuit.

Ce droit de rétractation applicable aux achats de Matériel ne doit pas être confondu avec celui qui concerne spécifiquement les Abonnements, lesquels s’analysent en des services (voir article 5.4 ci-dessous).

Le Client consommateur exerce son droit de rétractation en informant Echelonfit.fr de sa décision de se rétracter par l’envoi, avant l’expiration du délai susvisé, du formulaire de rétractation détachable de la notice concernant l’exercice du droit de rétractation qu’il aura trouvé dans chaque colis, ou de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.

Ce droit de rétractation peut également être exercé par courrier libre indiquant très clairement une intention de se rétracter, à l'adresse ECHELON FIT SAS, 2 rue Alfred de Vigny, 78112 Saint-Germain-en-Laye, ou en ligne, à l’adresse : serviceclient@echelonfit.eu

Echelonfit.fr accusera réception d’une rétractation exercée en ligne par un courriel que le Client consommateur sera invité à imprimer ou à conserver sur tout support de son choix.


L’exercice du droit de rétractation par le Client consommateur a pour conséquences :

  • Pour le Client consommateur : de l’obliger à restituer à Echelonfit.fr le ou les Matériels dont il s’est rétracté, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour où il a exercé son droit de rétractation.
  • Le Matériel doit être en parfait état, non dégradé ni altéré.
  • Pour restituer le Matériel, le Client consommateur a deux possibilités :
  • Soit renvoyer le Matériel dans son emballage d’origine, à ses frais, à l’adresse suivante : PASSAT / ECHELON, 9 rue du Général Christian Goutierre, 59610 Fourmies
  • Soit demander à Echelonfit.fr de s’en occuper, moyennant paiement d’une somme forfaitaire de 100 €. Dans ce cas, la société VIR prendra contact avec le Client consommateur dès réception de son intention de se rétracter, pour fixer avec lui, dans le délai de quatorze (14) jours susvisé, une date de reprise à son domicile et sans frais pour lui, du ou des Matériel(s) dont il se rétracte.
  • Pour Echelonfit.fr : de l’obliger à rembourser au Client consommateur la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent le jour où il a été informé de l’exercice de son droit de rétractation par le Client consommateur. Le remboursement interviendra par le même moyen que celui que le Client consommateur avait utilisé pour procéder au paiement.

4.6 PIECES DETACHEES INDISPENSABLES

Par application des dispositions de l’article L.111-4 du Code de la Consommation, le Client est informé de ce que les pièces détachées indispensables au fonctionnement ou à la réparation de nos Matériels seront disponibles pendant une durée de cinq (5) ans.


  1. CONDITIONS APPLICABLES AUX SOUSCRIPTIONS D’ABONNEMENTS

5.1 SOUSCRIPTION D'UN ABONNEMENT UNITED PASS – DUREE DES ABONNEMENTS

L’Abonnement United Pass est ouvert aux personnes âgées d'au moins 10 ans sous réserve de l'accord du représentant de l'autorité parentale et de la fourniture d'un certificat médical s'agissant des personnes mineures.

L’Abonnement United Pass donne accès à l’ensemble des cours dispensés par nos coaches du monde entier, et à la totalité des sports enseignés, quel que soit le Matériel dont le Client est pourvu via l’application mobile « Echelon Fit », opérée par Echelon Fitness Multimedia, LLC, 6011 Century Oaks Drive, Chattanooga, TN 37416 (« Echelon Fitness Multimedia »). Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions générales d’Echelon Fitness Multimedia et la politique de confidentialité.

Il est rappelé que l’application Echelon Fit ne permet pas le jumelage d’un appareil d’une autre marque qu’Echelon Fit à l’application Echelon Fit accessible avec un Abonnement.

Les formules d’Abonnement sont les suivantes :

Tous les Abonnements ont une durée déterminée, sans tacite reconduction

Le Client a 3 possibilités :

S’abonner 1 mois (Abonnement seul ou couplé à l’achat d’une machine)

S’abonner 1 an (Abonnement seul ou couplé à l’achat d’une machine)

S’abonner 2 ans (Abonnement seul ou couplé à l’achat d’une machine)


Le prix des Abonnements en vigueur et leur coût mensuel sont indiqués sur le Site.

Pour les Abonnements d’un et/ou deux ans, le Client sera avisé par courriel un mois avant l’échéance de son Abonnement.

Il aura alors la possibilité de se ré-abonner :

  • Soit en cliquant sur le lien qui figurera dans ce courriel. Le nouvel Abonnement sera alors souscrit directement auprès d’Echelon Fitness Multimedia via la plateforme de paiements en ligne Stripe, dont les conditions d’utilisation sont consultables sur le site internet : https://stripe.com/fr.

  • Soit en souscrivant un nouvel Abonnement sur le Site comme indiqué ci-dessous.

5.2 SOUSCRIPTION EN LIGNE

Le Client souscrit l’Abonnement choisi en suivant les étapes suivantes :

  • Création d’un compte comme stipulé en article 3, si ce n’est déjà fait, ou connexion à son compte avec ses identifiants;
  • choix de l’Abonnement et placement dans le panier;
  • indication des coordonnées du Client et récapitulatif de la commande
  • prise de connaissance et acceptation des CGV/A, le Client déclare à cette occasion avoir la majorité légale et n’être ni sous tutelle, ni sous curatelle lors de la souscription de l’Abonnement
  • confirmation de la commande avec obligation de paiement au moyen d’un clic sur le bouton, « procéder au paiement »;
  • paiement de l’Abonnement.

Toute souscription d’Abonnement entraîne une obligation de payer.

Conformément à l’article L 133-8 du Code Monétaire et financier, l’engagement de payer au moyen d’une carte bancaire est irrévocable. En validant une commande et en communiquant les informations relatives à ce moyen de paiement, le Client autorise Echelonfit.fr à débiter immédiatement sa carte bancaire du montant du prix de la commande et Echelonfit.fr a le droit de considérer la commande passée comme une instruction de paiement de la part du Client en faveur d’Echelonfit.fr

La commande n’est enregistrée qu’après paiement par le Client.

Un accusé de réception confirmant la réception de la commande est automatiquement envoyé par e-mail au Client.

Il est recommandé au Client d’imprimer cet e-mail, ou de le conserver sur tout support de son choix.

Toutefois, conformément à l’article L. 121-11 du Code de la consommation, Echelonfit.fr se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu’il existe un litige avec le Client concernant le paiement d’une commande antérieure.

Toutefois, conformément à l’article L. 121-11 du Code de la consommation, Echelonfit.fr se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu’il existe un litige avec le Client concernant le paiement d’une commande antérieure.

Echelonfit.fr ne saurait être tenu responsable des conséquences induites en cas d’erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.


5.3 PRIX ET PAIEMENT DU PRIX

Le prix affiché sur le site Internet est le tarif en vigueur des Abonnements et s’entend en euros et toutes taxes comprises. Le tarif en vigueur, indiqué lors de la souscription de l’Abonnement est garanti pendant toute la durée de l’Abonnement souscrit (sauf en cas de modification du taux de TVA).

Echelonfit.fr se réserve le droit à tout moment de changer les Abonnements proposés sur le Site et de modifier leur prix, sans aucun préavis.

Le taux de TVA appliqué correspond au taux en vigueur en France métropolitaine.

Les moyens de paiement acceptés pour la souscription d’Abonnement sont : uniquement CB (Visa et Mastercard).

En cas de retard, d’incidents de paiement sur le compte bancaire indiqués au moment de la passation de la commande, les sommes dues porteront intérêt au taux légal dans un délai de trois jours francs à compter de la réception d’une lettre de mise en demeure restée infructueuse.


5.4 DROIT DE RETRACTATION APPLICABLE AUX ABONNEMENTS

S’agissant de la souscription de l’Abonnement sur le Site, conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription de l’Abonnement pour exercer son droit de rétractation auprès de Echelonfit.fr, sans avoir à motiver sa décision et sans pénalité.

Ce droit de rétractation commence à courir le lendemain à 0 heures, du jour où a eu lieu la souscription de l’Abonnement.

Si ce délai doit expirer un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à minuit.

Ce droit de rétractation ne doit pas être confondu avec celui qui est applicable aux achats de Matériels, lequel a pour point de départ la livraison du bien (voir article 4.5)

L’exercice du droit de rétractation peut s’effectuer notamment en utilisant et envoyant le modèle de formulaire de rétractation détachable, annexé à la notice d’exercice du droit de rétractation jointe à la confirmation de commande.

Ce droit de rétractation peut également être exercé par courrier libre indiquant très clairement une intention de se rétracter, à l’adresse ECHELON FIT SAS, 2 rue Alfred de Vigny, 78112 Saint-Germain-en-Laye, ou en ligne, à l’adresse :

Le courrier doit contenir les nom, prénom, adresse, ainsi que date de souscription de l’Abonnement. Echelonfit.fr s’engage à rembourser le Client consommateur dans les meilleurs délais et au maximum quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de son souhait de se rétracter. Le remboursement s’effectuera via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la souscription de l’Abonnement.

L’exercice par le Client consommateur de son droit de rétractation entraine dès réception de la notification correspondante, invalidation des codes lui permettant de se connecter à la salle virtuelle qui lui avaient été communiqués à la souscription de son Abonnement.


5.5 SUSPENSION DE L’ABONNEMENT POUR RAISON MEDICALE

Une inaptitude médicale à la pratique du sport pourra faire l’objet d’une suspension de l’Abonnement ou d’un remboursement dans le cas où il aurait choisi un paiement comptant de l’Abonnement lors de la souscription, au choix du Client consommateur, à compter de la date de présentation d’un certificat médical, pour la durée restante de l’inaptitude. Les suspensions ne sont jamais rétroactives. Durant la période de suspension, il est impossible d’accéder à la salle virtuelle. Le forfait est prélevé au prorata temporis de la période de suspension dans le mois. Toute suspension prolonge d’autant la durée de la période initiale d’engagement.


5.6 INTUITU PERSONAE

La souscription d’un Abonnement donne immédiatement lieu à la communication au Client ayant souscrit l’Abonnement et s’étant vu facturer le coût de l’Abonnement (le « Titulaire du compte »), dès confirmation de sa commande et une fois son paiement effectué, de codes d’accès à la Plateforme Echelonfit.fr.

Ces codes permettent à l’Utilisateur de se connecter à la Plateforme sans limite de durée pendant la validité de son Abonnement et peuvent être partagées par le Titulaire du compte avec quatre (4) personnes au maximum.

Le Titulaire du compte est responsable de toute activité se produisant via son compte. Afin de garder le contrôle du compte et d'empêcher toute personne non autorisée d'y accéder (et d'accéder notamment aux informations sur l'historique du compte), le Titulaire du compte est responsable de la mise à jour et du maintien d'informations exactes relatives à son compte. Le Vendeur peut résilier ou suspendre le compte afin de protéger son titulaire, ainsi que pour protéger Echelonfit.fr ou ses partenaires, contre toute usurpation d'identité ou toute autre activité frauduleuse.


5.7 RESILIATION DE L’ABONNEMENT

Le Client peut résilier l’Abonnement souscrit pour une durée supérieure à un mois en envoyant un email à Echelonfit.fr à l’adresse serviceclient@echelonfit.eu.

Les conditions de résiliation de l’Abonnement dépendent de la durée de l’Abonnement souscrit :

  • Abonnement United Pass mensuel (1 mois) : l’Abonnement ne peut être résilié par le Client avant son terme.
  • Abonnement United Pass annuel (1 an) : l’Abonnement peut être résilié à tout moment par le Client sous réserve du respect d’un préavis d’un mois, sans pénalités si la résiliation intervient au-delà du septième (7ème) mois d’Abonnement et avec paiement par le Client du différentiel de tarif avec l’Abonnement mensuel en cas de résiliation avant le septième (7ème) mois d’Abonnement.
  • Abonnement United Pass pour 2 ans : l’Abonnement peut être résilié à tout moment par le Client sous réserve du respect d’un préavis d’un mois, sans pénalités si la résiliation intervient au-delà du quatorzième (14ème) mois d’Abonnement et avec paiement du différentiel de tarif avec l’Abonnement mensuel en cas de résiliation avant le quatorzième (14ème) mois d’Abonnement.

La résiliation sera effective le mois suivant. Tout mois commencé étant dû en totalité, l’échéance de l’Abonnement du mois au cours duquel la demande de résiliation est intervenue sera due. Par exemple, si le Client demande la résiliation de son Abonnement le 15 août alors que la date d’activation de l’Abonnement correspond au 23 juin, l’échéance du 23 août sera prélevée puis l’Abonnement prendra fin le 23 septembre.

Les sommes payées d’avance par le Client lors de la souscription de l’Abonnement lui seront remboursées prorata temporis selon la durée écoulée de l’Abonnement et après compensation avec les sommes dues à Echelonfit.fr au titre du différentiel de tarif avec l’Abonnement mensuel comme indiqué ci-dessus, sur la carte bancaire avec laquelle le Client a procédé au paiement de l’Abonnement.

En cas de résiliation de l’Abonnement, un Client bénéficiant d’un Abonnement à un prix inférieur dû à la durée de l’engagement souscrit ou à une modification des tarifs de la part de Echelonfit.fr, perdra ce privilège et devra payer le tarif en vigueur s’il souhaite se réabonner.


  1. VENTE DE MATERIEL AVEC ABONNEMENT

L’installation et la livraison du Matériel sont offertes en cas de souscription d’un Abonnement United Pass pour une durée supérieure ou égale à un an concomitamment à la commande de Matériel.

Dans le cas où le Client a souscrit un Abonnement United Pass concomitamment à la commande de Matériel, le paramétrage de son Matériel avec la Plateforme sera effectué lors des opérations de mise en service de celui-ci.


  1. FORCE MAJEURE

Tout événement ou circonstance imprévisible, irrésistible et insurmontable, échappant au contrôle d’Echelonfit.fr rendant impossible ou exagérément difficile pour Echelonfit.fr, l’exécution de ses engagements est une cause d’exonération ou de suspension de l’exécution de ses obligations. Si l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulte ne justifie la résolution du contrat. Si l'empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1.


  1. LOI APPLICABLE

L’ensemble des présentes CGV/A est soumis à la loi française.


  1. LITIGES ET DIFFERENDS

Le Client peut adresser ses réclamations au service consommateurs de Echelonfit.fr par courrier électronique à l’adresse : serviceclient@echelonfit.eu

Le Client peut également, après avoir vainement recherché un accord amiable auprès du service consommateurs susvisé, saisir le Médiateur de la consommation dont relève Echelonfit.fr dans un délai maximum d'un (1) an à partir de la date de sa réclamation écrite à Echelonfit.fr :

Akordial-Conso
Médiateur de la consommation
36 Le Chêne
35590 Saint-Gilles
mediateur@akordial-conso.fr

Toute contestation ou tout litige relatif à l’application ou à l’interprétation des présentes CGV/A ou encore à la nullité de l’une quelconque de ses dispositions relève de la compétence des tribunaux français.


  1. INFORMATIQUE ET LIBERTES – BLOCTEL

Les données à caractère personnel recueillies auprès du Client lors d'un achat de Matériel ou de la souscription d’un Abonnement sur le Site ou de l’utilisation des services proposés font l’objet d’un traitement informatique dont le responsable est la société auteur de l'offre, à savoir Echelonfit.fr.

Cette collecte a pour finalités d’enregistrer les commandes et de fournir les Matériels et Abonnements achetés ou souscrits, d'assurer le service après-vente associé et de remplir les obligations de garantie, sur la base de l'exécution du contrat de vente et/ou d’Abonnement souscrits. L’ensemble de ces informations éventuellement complétées par d’autres informations au moment de votre commande, pourront faire l’objet d’un traitement automatisé à des fins de gestion administrative et commerciale.

Les données collectées sont destinées aux services internes de l'auteur de l'offre, et à ses sous-traitants en charge de la livraison au domicile du client, ou du retrait d’une machine dans le cadre de la garantie ou d’exercice d’un droit de rétractation, ou encore de gestion des Abonnements et des droits y afférents.

Elles ne seront pas cédées à des tiers.

Elles sont conservées 6 ans pour les documents fiscaux, 10 ans pour les pièces comptables et, le cas échéant, toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose de droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, définition des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après le décès) sur les données à caractère personnel le concernant. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité ici et visiter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Ces droits peuvent être directement exercés par courriel accompagné d'une copie de votre pièce d'identité à l'adresse suivante : serviceclient@echelonfit.eu ou via le formulaire dédié, annexé aux présentes.

Le Client dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) : pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

Echelonfit.fr a désigné un délégué à la protection des données, qui peut être contacté à l'adresse électronique : info@echelonfit.fr.


10.1 DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE

Dans la mesure où ses coordonnées téléphoniques sont collectées, le Client est, par ailleurs, informé de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique du dispositif Bloctel : http://www.bloctel.gouv.fr.


  1. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site et l’ensemble de son contenu, y compris les marques et les logos utilisés, la charte graphique, les logiciels, photos, sons, vidéos, noms et emballages des Matériels (liste non limitative) sont protégé par le droit d’auteur, des marques et/ou des brevets et sont la propriété exclusive de Echelonfit.fr ou de Echelon Fitness Multimedia, LLC.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Toute reproduction, copie ou impression sur quelque support que ce soit, totale ou partielle, n’ayant pas pour seul but que de préparer une commande à Echelonfit.fr sont interdites et susceptibles d’en constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’acceptation des présentes CGV/A vaut reconnaissance par le Client des droits de propriété intellectuelle d’Echelonfit.fr et engagement à les respecter.


  1. DIVERS

Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

Tout amendement, résiliation ou abandon de l'une quelconque des clauses du présent Contrat ne sera valable qu'après accord écrit et signé entre les Parties.

Aucune des Parties ne peut prendre d'engagement au nom et/ou pour le compte de l'autre Partie. Par ailleurs, chacune des Parties demeure seule responsable de ses allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un engagement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées par les présentes, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Les CGV/A sur le Site prévalent ainsi sur toute autre condition de vente pouvant être contenue dans d’autres documents distribués par Echelonfit.fr pour les Matériels. Il ne pourra être interprété que le Vendeur a renoncé définitivement à l’application ultérieure de l’une des conditions générales du fait de ne pas s’être prévalu à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des CGV/A.


  1. SPLITIT

Le Client dispose de la possibilité de payer en plusieurs fois, via la solution de paiement SPLIT-IT qui permet d'effectuer des paiements via une carte bancaire (Visa ou Mastercard) et de diviser le coût en plusieurs paiements mensuels.

Pour acheter via SPLITIT, le Client doit sélectionner le mode de paiement « SPLITIT » au moment du paiement. Il est ensuite redirigé vers le formulaire de demande, qui permet au Vendeur de vérifier si le Client remplit les conditions requises et notamment si sa carte de crédit couvre la limite requise pour le montant de l'achat (le montant total de l'achat doit être disponible sur le compte bancaire du Client).

Le Client saisit ses informations personnelles, prend connaissance des information précontractuelles de paiement en plusieurs fois auxquelles il souhaite souscrire puis notifie ensuite son acceptation électronique par la case à cocher correspondante et par le clic sur le bouton « Confirmer ».

Si la demande n'est pas acceptée, le Client doit choisir un autre mode de paiement pour sa commande.

Si la demande est acceptée et que les articles commandés sont disponibles, le Vendeur confirmera la commande et enverra au Client un e-mail de confirmation avec toutes les informations complémentaires. Environ 14 jours avant la date de livraison prévue, le Client recevra un lien de paiement par e-mail.

SPLITIT réserve le montant total de la commande sur la carte bancaire utilisée par le Client.

En choisissant d’opter pour la solution de paiement SPLIT, le Client déclare accepter les conditions d’utilisation de ce service, consultables sur le site https://splitit.com.

En cas de questions ou de problèmes avec la solution de paiement SPLIT-IT le Client est invité à contacter le service client Echelonfit.fr à l’adresse : serviceclient@echelonfit.eu


  1. ALMA

Le Client dispose de la possibilité de payer en plusieurs fois, via la plateforme ALMA, qui permet d’effectuer des paiements via une carte bancaire (Visa ou Mastercard) et de diviser le coût en plusieurs paiements mensuels. L'échelonnement du paiement se fait sur une durée ne dépassant pas trois mois à partir de la date d'achat.

ALMA est susceptible de modifier l'échelonnement des paiements (le montant de la première échéance, le nombre d'échéances maximum, le nombre de mensualités), de manière à réduire le risque financier que représente l'encaissement du Vendeur.

En cas de fraude présumée, ALMA est autorisée à prélever en avance une ou plusieurs échéances.

En cas de retard de paiement et de non-coopération du Client, ALMA est susceptible d'utiliser l'ensemble des moyens à sa disposition afin de recouvrer les sommes dues.

En cas de retard de paiement et de non-coopération du Client, ALMA est susceptible d'utiliser l'ensemble des moyens à sa disposition afin de recouvrer les sommes dues.

En choisissant d’opter pour la solution de paiement ALMA le Client déclare accepter les conditions d’utilisation de ce service, consultables sur le site https://getalma.eu/

En cas de questions ou de problèmes avec la solution de paiement ALMA le Client est invité à contacter le service client Echelonfit.fr à l’adresse : serviceclient@echelonfit.eu


  1. SHOPIFY

La boutique Echelonfit.fr est hébergée sur Shopify Inc. qui fournit la plate-forme e-commerce en ligne qui permet à Echelon de vendre ses Abonnements et Matériels.

Les données de l’utilisateur sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l’application générale de Shopify. Elles sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Paiement : Dans le cas où l’Utilisateur réalise un achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, Shopify stockera ses renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser la commande. Une fois la commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.

Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions d’Utilisation de Shopify ici ou la Politique de Confidentialité ici.


MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

A l'attention de la société Echelonfit.fr


Je (*) vous notifie par la présente ma (*) rétractation du contrat portant sur :

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